Les BSPCE dans le cadre d'une mobilité internationale
Publié le :
09/10/2024
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Cet article, rédigé par Cécile Cottin-Dusart et Julie Cavallera, , avocates au sein du département Mobilité Internationale du cabinet Vaughan avocats, met en lumière les implications fiscales des Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) dans un contexte de mobilité internationale. Un sujet essentiel pour les entreprises et leurs talents !
Historique
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Les BSPCE dans le cadre d'une mobilité internationale
Publié le : 09/10/2024 09 octobre oct. 10 2024Revue de PresseDomaine d'expertise / Mobilité internationaleDomaine d'expertiseCet article, rédigé par Cécile Cottin-Dusart et Julie Cavallera, , avocates au sein du département Mobilité Internationale du cabinet Vaughan avocats, met en lumière les implications fiscales des Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) dans un contexte de mobilité internati...
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La propriété intellectuelle au cœur des Jeux Olympiques : Protéger les logos, les signes et mascottes !
Publié le : 08/08/2024 08 août août 08 2024Domaine d'expertise / Propriété intellectuelle & Numérique (IP / IT)Domaine d'expertiseLes Jeux Olympiques constituent l’un des événements sportifs les plus regardés et les plus célèbres au monde. Il en découle naturellement des enjeux économiques et commerciaux importants, notamment de par l’exploitation des marques et symboles associés à cet évènement sportif international. Fa...
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OFFRE DE STAGE EN DROIT SOCIAL VAUGHAN AVOCATS VERSAILLES
Publié le : 27/06/2024 27 juin juin 06 2024We are vaughanWe are vaughan / Nous rejoindreVAUGHAN AVOCATS, cabinet d’affaires indépendant d’une quarantaine d’avocats, présent dans 4 villes en France et à l’international, recherche un(e) stagiaire en droit social et procédures collectives pour assister son équipe de Versailles, à compter de septembre 2024, pour une durée de trois mois...
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VAUGHAN AVOCATS accompagne SPACEFOUNDERS France Dans le cadre de son entrée au capital de la société VORTEX-IO
Publié le : 20/06/2024 20 juin juin 06 2024Domaine d'expertise / Droit des affaires et corporateDomaine d'expertiseA PROPOS DE L’OPERATION Le cabinet VAUGHAN AVOCATS conseil habituel de SPACEFOUNDERS France, a accompagné cette dernière dans son entrée au capital de la startup toulousaine vorteX-io à l’occasion de la réalisation de sa dernière levée de fonds d’un montant total de 2,9 millions d’euros. Spécia...
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VAUGHAN AVOCATS accompagne SPACEFOUNDERS France Dans le cadre de son entrée au capital de la société INFINITE ORBITS
Publié le : 11/06/2024 11 juin juin 06 2024Domaine d'expertise / Droit des affaires et corporateDomaine d'expertiseA PROPOS DE L’OPERATION Le cabinet VAUGHAN AVOCATS conseil habituel de SPACEFOUNDERS France, a accompagné cette dernière dans son entrée au capital de la startup française INFINITE ORBITS à l’occasion de la réalisation de sa Série A. Lancée en 2017, Infinite Orbits est une startup basée à Toulo...
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Charte Ethique VAUGHAN AVOCATS
Publié le : 26/04/2024 26 avril avr. 04 2024We are vaughanLes associés du Cabinet ont le plaisir de vous adresser la Charte éthique de VAUGHAN AVOCATS. Nous vous souhaitons une bonne lecture et nous restons à votre entière disposition pour toute question ou suggestion. Télécharger la charte éthique