Les BSPCE dans le cadre d'une mobilité internationale
Publié le :
09/10/2024
09
octobre
oct.
10
2024
Cet article, rédigé par Cécile Cottin-Dusart et Julie Cavallera, , avocates au sein du département Mobilité Internationale du cabinet Vaughan avocats, met en lumière les implications fiscales des Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) dans un contexte de mobilité internationale. Un sujet essentiel pour les entreprises et leurs talents !
Historique
-
Les BSPCE dans le cadre d'une mobilité internationale
Publié le : 09/10/2024 09 octobre oct. 10 2024Revue de PresseDomaine d'expertise / Mobilité internationaleDomaine d'expertiseCet article, rédigé par Cécile Cottin-Dusart et Julie Cavallera, , avocates au sein du département Mobilité Internationale du cabinet Vaughan avocats, met en lumière les implications fiscales des Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) dans un contexte de mobilité internati...
-
Le Cabinet Vaughan Avocats annonce la nomination de Justine RICAUD en qualité de directrice au sein du bureau de Toulouse
Publié le : 10/01/2024 10 janvier janv. 01 2024Revue de PresseVaughan Avocats annonce le renforcement de son département Corporate/M&A avec la nomination de Justine RICAUD en qualité de directrice au sein du bureau de Toulouse. Avocate depuis 2018, Justine RICAUD a rejoint le cabinet Vaughan Avocats à Toulouse en 2022. Au sein de l’équipe Corporate / M&...
-
Le cabinet VAUGHAN AVOCATS annonce la nomination de deux nouvelles associées à Rennes et à Paris
Publié le : 19/12/2023 19 décembre déc. 12 2023Revue de PresseVAUGHAN AVOCATS promeut, à compter du 1er janvier 2024, Audrey GARNAULT et Violaine BOUISSOU en qualité d’associées respectivement au sein des bureaux de Rennes et de Paris Réunis en Assemblée Générale, le 23 novembre dernier, les associés du Cabinet VAUGHAN AVOCATS ont voté la cooptation d...
-
VAUGHAN AVOCATS A CONSEILLÉ PRELUDD PAYMENT SERVICES DANS L’ACQUISITION DE LA SOCIETE CANADIENNE AMADIS
Publié le : 12/06/2023 12 juin juin 06 2023Revue de PresseDomaine d'expertise / Droit des affaires et corporateA PROPOS DE L'OPÉRATION Le cabinet VAUGHAN AVOCATS a conseillé PRELUDD PAYMENT SERVICES, acteur de référence dans le secteur du paiement, dans l’acquisition de la société canadienne AMADIS. Preludd Payment Services, prestataire de service spécialisé dans les solutions de paiement de proximité...
-
Maître Aurélia MINESCAUT: À jamais dans nos pensées
Publié le : 02/06/2023 02 juin juin 06 2023Revue de PresseL’ensemble des membres du Cabinet VAUGHAN AVOCATS a l’immense tristesse de vous faire part du décès de Me Aurélia MINESCAUT, avocat au barreau de Paris et associée au sein du cabinet depuis 2019. Spécialisée en droit public, Aurélia était une grande professionnelle, passionnée et investie jus...
-
Un "mème" est-il protégé par le droit d'auteur?
Publié le : 07/04/2023 07 avril avr. 04 2023Revue de PresseDomaine d'expertise / Propriété intellectuelle & Droit du numériqueLudovic de la Monneraye, avocat associé en IP/IT au sein du bureau VAUGHAN AVOCATS de RENNES est intervenu sur BFM sur le thème « un mème est il protégé par le droit d’auteur ? » Retrouvez toute l’interview en cliquant ICI