Les BSPCE dans le cadre d'une mobilité internationale
Publié le :
09/10/2024
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Cet article, rédigé par Cécile Cottin-Dusart et Julie Cavallera, , avocates au sein du département Mobilité Internationale du cabinet Vaughan avocats, met en lumière les implications fiscales des Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) dans un contexte de mobilité internationale. Un sujet essentiel pour les entreprises et leurs talents !
Historique
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VAUGHAN AVOCATS A CONSEILLÉ LA MAISON HENRAS DANS L’ACQUISITION DE LA MAISON GAILLARD ET LE RENFORCEMENT DE SES FONDS PROPRES
Publié le : 26/11/2024 26 novembre nov. 11 2024Domaine d'expertise / Droit des affaires et corporateDomaine d'expertiseA PROPOS DE L'OPÉRATION Le cabinet VAUGHAN AVOCATS a conseillé TRUFFUS (Maison HENRAS), société spécialisée dans la vente de truffes tant en frais qu’en conserve, dans l’acquisition de la société ROUCOU (Maison GAILLARD) ainsi que dans la sécurisation du financement de cette acquisition via une...
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VAUGHAN AVOCATS ACCOMPAGNE LES ASSOCIES D’AERO EQUIPEMENT DANS LE CADRE DE SON INTEGRATION AU GROUPE SUPRATEC
Publié le : 26/11/2024 26 novembre nov. 11 2024Domaine d'expertise / Droit des affaires et corporateDomaine d'expertiseA PROPOS DE L’OPERATION Le cabinet VAUGHAN AVOCATS accompagne les associés d’AERO EQUIPEMENT, distributeur de pièces aéronautiques expert des marchés asiatiques, rejoint SUPRAERO, filiale du Groupe SUPRATEC. Cécile Choi, Présidente d’Aéro Equipement, déclare : « Je suis ravie de ce rapprochem...
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Publié le : 09/10/2024 09 octobre oct. 10 2024Revue de PresseDomaine d'expertise / Mobilité internationaleDomaine d'expertiseCet article, rédigé par Cécile Cottin-Dusart et Julie Cavallera, , avocates au sein du département Mobilité Internationale du cabinet Vaughan avocats, met en lumière les implications fiscales des Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) dans un contexte de mobilité internati...
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La propriété intellectuelle au cœur des Jeux Olympiques : Protéger les logos, les signes et mascottes !
Publié le : 08/08/2024 08 août août 08 2024Domaine d'expertise / Propriété intellectuelle & Droit du numériqueDomaine d'expertiseLes Jeux Olympiques constituent l’un des événements sportifs les plus regardés et les plus célèbres au monde. Il en découle naturellement des enjeux économiques et commerciaux importants, notamment de par l’exploitation des marques et symboles associés à cet évènement sportif international. Fa...
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VAUGHAN AVOCATS accompagne SPACEFOUNDERS France Dans le cadre de son entrée au capital de la société VORTEX-IO
Publié le : 20/06/2024 20 juin juin 06 2024Domaine d'expertise / Droit des affaires et corporateDomaine d'expertiseA PROPOS DE L’OPERATION Le cabinet VAUGHAN AVOCATS conseil habituel de SPACEFOUNDERS France, a accompagné cette dernière dans son entrée au capital de la startup toulousaine vorteX-io à l’occasion de la réalisation de sa dernière levée de fonds d’un montant total de 2,9 millions d’euros. Spécia...
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VAUGHAN AVOCATS accompagne SPACEFOUNDERS France Dans le cadre de son entrée au capital de la société INFINITE ORBITS
Publié le : 11/06/2024 11 juin juin 06 2024Domaine d'expertise / Droit des affaires et corporateDomaine d'expertiseA PROPOS DE L’OPERATION Le cabinet VAUGHAN AVOCATS conseil habituel de SPACEFOUNDERS France, a accompagné cette dernière dans son entrée au capital de la startup française INFINITE ORBITS à l’occasion de la réalisation de sa Série A. Lancée en 2017, Infinite Orbits est une startup basée à Toulo...